Logement-Urbanisme
Concertations publiques
Rapports d'enquêtes publiques
- Projets de logements sociaux au 5 rue Schiaffini 13003 Marseille (Rapport d’enquêtes préalable à l’utilité publique et parcellaire)
- Projets de logements sociaux au 5 rue Schiaffini 13003 Marseille (Conclusions motivées - enquête préalable à l’utilité publique)
- Projets de logements sociaux au 5 rue Schiaffini 13003 Marseille (Conclusions motivées - enquête parcellaire)
- Opération de Restauration Immobilière portant sur 47 immeubles au sein du périmètre d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain multi-sites Grand Centre-Ville Marseille, phase 3 (Annexes au Rapport)
- Opération de Restauration Immobilière portant sur 47 immeubles au sein du périmètre d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain multi-sites Grand Centre-Ville Marseille, phase 3 (Rapport - Avis)
- Opération de Restauration Immobilière portant sur treize immeubles au sein du périmètre d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain Multi-sites Grand Centre-Ville Marseille (phase 2), 1er et 2ème arrondissements (Pièces Jointes au Rapport)
- Opération de Restauration Immobilière portant sur treize immeubles au sein du périmètre d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain Multi-sites Grand Centre-Ville Marseille (phase 2), 1er et 2e arrondissements (Rapport d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique - Conclusions - Avis)
- Opération de Restauration Immobilière portant sur quinze immeubles au sein du périmètre d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain Multisites Grand Centre-Ville Marseille (1ère phase) (Rapport enquête préalable à l’utilité publique - Avis motivé)
- Réalisation de l’opération d’aménagement du Projet de Renouvellement Urbain de la Savine à Marseille (15è ) - Enquête parcellaire (Rapport, conclusions et avis du Commissaire Enquêteur)
- Réalisation de l’opération d’aménagement du Projet de Renouvellement Urbain de la Savine à Marseille (15è ) - Enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique (Rapport, conclusions et avis du Commissaire Enquêteur)
- Projet de pôle d’échange multimodal de Saint Antoine - Préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et enquête parcellaire (Conclusions et avis du Commissaire Enquêteur)
- Projet de pôle d’échange multimodal de Saint Antoine - Préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et enquête parcellaire (Rapport du Commissaire Enquêteur)
- PLUi Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Territoire Marseille Provence et propositions de PDA Périmètres Délimités aux Abords de monuments historiques sur les communes de Marseille, Marignane, Allauch, Septèmes-les-Vallons.
Consultez le rapport d’enquête, les Annexes au rapport, les Pièces jointes, les Conclusions motivées (PLUi) et les Conclusions motivées (PDA)
NB : choisir la commune en bas de page dans le formulaire dédié
