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Accueils Collectifs de Mineurs : les modalités d'accueil

Mise à jour le jeudi 18 juin 2020

Appelés communément "centres aérés" ou ALSH, les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) accueillent les enfants en dehors des périodes scolaires (mercredi après l'école, samedi et pendant les vacances scolaires).

Pour favoriser le développement de ces centres, en nombre et en qualité, la Ville de Marseille a signé, depuis 2008, le Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF des Bouches-du-Rhône.
 

Les Accueils Collectifs de Mineurs sans hébergement (centre aérés) dont les accueils de loisirs extrascolaires et périscolaires, les activités sans hébergement des accueils de scoutisme sont régis par le décret n°2020-663 du 31 mai 2020 jusqu'à nouvel ordre. Il engendre des modifications dans le fonctionnement des Accueils Collectifs de mineurs (ACM) tant au point de vue sanitaire qu'en termes du nombre d'enfants accueillis.

 

Les modalités d'accueil liées à la crise sanitaire 

  • Le nombre d'enfants

Le nombre total de mineurs accueillis n’est pas restreint. Cependant, il est fixé par l’organisateur en tenant compte du respect de la distanciation physique et des gestes barrières. Le respect de la distanciation nécessite des locaux adaptés et une organisation particulière des activités.
 

  • La répartition des enfants et les règles de distanciation

Les responsables légaux sont informés préalablement à l’inscription du mineur des modalités d’organisation de l’accueil et, notamment, de la constitution de sous-groupes de mineurs, de l’importance du respect des gestes barrières par eux-mêmes et leurs enfants à l’arrivée au sein de l’accueil.
Sauf exception, les responsables légaux ne sont pas admis sur les lieux, dans le cas contraire ils doivent porter un masque.

Mise en place de règles spécifiques pour les représentants légaux et les enfants permettant de respecter la distanciation physique :
- Éviter les attroupements.
- Échelonner les horaires d'arrivée et de sortie.
- En fonction du nombre d'enfants, un marquage au sol peut être installé afin d'inviter parents et enfants à respecter la distanciation d'un mètre minimum.
- Pas de règle de distanciation au sein d'un même groupe tant dans les espaces clos (salle, couloirs...) que dans les espaces extérieurs.
- La distanciation physique est d'au moins 1 mètre entre encadrants et mineurs et entre les groupes.
- La distanciation physique ne s'applique pas entre mineurs d'un même groupe y compris pour les activités physiques et sportives.

Les mineurs provenant d’écoles différentes pourront être reçus au sein d’un même accueil. Cependant, la constitution des groupes d’activités devra être opérée, dans la mesure du possible, en rassemblant les jeunes d’une même école ou groupe scolaire.
Les activités seront organisées par petits groupes,  les groupes sont constitués, dans la mesure du possible, pour toute la durée de la période d'accueil.
 

  • Les contraintes liées aux  locaux

L’accueil est assuré dans les locaux habituellement utilisés pour les ACM, enregistrés. L’organisateur doit respecter strictement les recommandations sanitaires ci-après :
- l'utilisation de ventilateur ou de brumisateur collectif, y compris dans les dortoirs est proscrite si le flux est dirigé vers les personnes.
- l'utilisation de climatiseur est possible, en évitant de générer des flux d'air vers les personnes.
 
Un entretien et un nettoyage des locaux nettoyage quotidien :
-  des sols et grandes surfaces (tables, bureaux) avec les produits habituels,
-  des salles, ateliers et autres espaces commun, avec un désinfectant,
-  une aération des locaux d'une durée minimum 10 à 15 minutes  : avant l'arriver des enfants, entre chaque activité, au moment du déjeuner, et le soir pendant le nettoyage.
 

  • Le lavage des mains

Les points d'eau doivent être en nombre suffisant pour permettre le lavage des mains à proximité des lieux d'activités. À défaut du gel hydroalcoolique sera mis à disposition.

Il devra être réalisé, a minima, à l'arrivée dans l'établissement, avant et après le repas, avant et après les activités, après être allé aux toilettes, le soir avant de rentrer au domicile ou à l'arrivée au domicile.
Il s'effectue à l'eau et au savon pendant 20 à 30 secondes avec séchage soigneux de préférence avec serviette papier .
Il peut être effectué sans distanciation physique entre les mineurs d'un même groupe.

 

  • Le port du masque grand public

Il est obligatoire pour les intervenants lorsque la distanciation d'au moins 1 mètre n'est pas possible.
Il est proscrit pour les mineurs de moins de 6 ans.
Il est obligatoire pour les mineurs de plus de 11 ans lors des déplacements (vers le point de restauration, en sortie...)
Les masques des enfants sont fournis par les responsables légaux.
Le port du masque est requis pour les mineurs en présence de symptômes d'infection Covid-19, auquel cas ils seront isolés, dans l'attente de leurs responsables légaux.

 

  •  Les activités 

Le programme d'activités doit tenir compte de la distanciation et des gestes barrières.
Les jeux partagés sont autorisés (ballons, livres...) à condition qu'ils soient nettoyés quotidiennement ou isolés au moins 24h.
Les sorties sont autorisées sous respect des restrictions nationales ou locales.
Il est privilégié le maintien des mineurs dans une même salle d'activités durant la journée afin de limiter la circulation.
Les activités en plein air s'effectuent dans le cadre du respect de la distanciation lorsqu'elle est requise.
Les activités physiques et sportives peuvent être organisées dans le respect des mesures d'hygiène.

 

  • La restauration

Les files d'attente doivent être limitées au maximum.
L’aménagement des tables : respect d’une distance de 1 mètre linéaire entre deux tables ou installation d’écrans entre tables lorsque celle-ci n’est pas possible. 
Le lavage des mains doit être effectué avant et après le repas.
Un nettoyage des sols et des surfaces des espaces de restauration doit être réalisé au minimum une fois par jour. Pour les tables, le nettoyage désinfectant doit être réalisé après chaque service.

 

  • Les transports 

Les règles de distanciation sociale doivent s’appliquer aux transports proposés dans le cadre des ACM, notamment ceux utilisés pour amener les mineurs sur le lieu d’accueil et pour les ramener après ce dernier.
Le véhicule utilisé doit faire l’objet, avant et après son utilisation, d’un nettoyage et d’une désinfection dans les mêmes conditions que celles applicables aux locaux.
Les enfants de plus de 11 ans doivent porter un masque dès lors que les distances de sécurité ne peuvent pas être respectées à l’intérieur du véhicule.
Le chauffeur doit porter un masque et maintenir les distances de sécurité avec les passagers.
Les accompagnateurs doivent porter un masque « grand public ».

 
 

  • La prise de température 

- Les parents seront invités à prendre sa température avant le départ pour l’accueil.
- En cas de symptômes ou de fièvre (38,0°C), l’enfant ne doit pas prendre part à l’accueil et ne pourra y être accueilli.
- Les ACM sont équipés de thermomètres pour pouvoir mesurer la température des enfants (ou des personnels) dès qu’ils présentent des symptômes au sein de l’établissement.

 

 

Les accueils collectifs de mineurs municipaux

Se renseigner auprès de sa mairie de secteur pour les modalités d'inscription et la liste des structures.

Mairie des 1/7 ou au 04 91 14 54 10

Mairie des 2/3 ou au 04 91 14 57 80

Mairie des 4/5 ou au 04 91 14 60 30

Mairie des 6/8 ou au 04 91 55 15 84

Mairie des 9/10 ou au 04 91 14 63 50

Mairie des 11/12 ou au 04 91 14 62 40

Mairie des 13/14 ou au 04 91 55 42 02

Mairie des 15/16 ou au 04 91 14 60 40